Article 1: L'entreprise
Le cabinet immobilier Sarl Hill Park immobilier présente sur son site internet Jason Smith .fr des biens immobiliers à la vente et des informations d'ordre général sur la provence.
Présentation:
Sarl Hill Park Immobilier- adresse: Domaine du Golf de Pont Royal ,42 chemin de la garrigue 13370 Pont Royal en Provence -FRANCE
carte professionnelle délivré par la préfecture des BDR - Garantie 110 000 € avec maniement de fonds
Tarif :les honoraires de transaction sont à la charge du vendeur et sont toujours inclus dans le prix de vente.
Article 2: Avertissements à caractère général
En accédant au site Jasonsmith.fr, l'internaute s'engage à:
ne pas détourner les informations auxquelles il aura accès légalement ou frauduleusement notamment à des fins de commerce ou d'utilisation concurentielle illégale.
ne pratiquer ni le "hacking"(piratage informatique),ni le spamming ( envoi de message non sollicité).
Avant même tout avertissement,l'internaute est considéré comme parfaitement informé de l'existence de règles de conduite à adopter lors de la navigation sur internet.Ces règles ont été codifiées sous le nom de netiquette.(doc disponible sur le site www.sri.ucl.ac.be/SRI/rfc1855.fr.html)
Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Article 3: Protection
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